Règlement intérieur

Cellule Mire Tir 2024-2025


I. Dispositions générales de CELLULE-MIRE TIR :

Art. 1 – L’association Cellule-Mire Tir a pour but de :
– Promouvoir la pratique du tir sportif et de loisir ;
– Préparer des tireurs pour leur participation aux compétitions régies par la Fédération
Française de Tir ;
– Développer et faciliter la pratique du tir sportif.
Son siège social est situé à Metz et son activité tir est située et régie par les statuts de la
Société de Tir de l’EUROSTAND Lorraine (STEL en abrégé) sous le numéro
d’affiliation FFTir : 12 57 600), elle-même affiliée à la fédération Française de Tir.

Les membres de Cellule-Mire Tir s’engagent à respecter la réglementation en vigueur :
– Du règlement intérieur de la STEL
– De la Fédération Française de Tir (FFTir)
– Du règlement intérieur de Cellule-Mire Tir.
Tout adhérent et même simple visiteur, est censé connaître le présent règlement, les statuts de Cellule-Mire Tir et y adhérer pleinement. Ce règlement est affiché dans les locaux de la STEL situé : zone d’aménagement concerté Quartier Douane, 57330 Volmerange-Les-Mines.

Art. 2 – Les moyens d’action de Cellule-Mire Tir sont, la tenue d’assemblée générale, la
publication de bulletins, l’organisations de journées de tir sportif, et en général, tous exercices et toutes initiatives propre à la formation physique et morale en vue de la pratique des disciplines de tir gérés par la Fédération Française de Tir.
Cellule-Mire Tir s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, syndical ou confessionnel.

II. Organisation de CELLULE-MIRE TIR

Art. 3 – Cellule-Mire Tir se compose de membres actifs.
Pour être membre actif, il faut :
– Être apte physiquement à la pratique du « tir sportif » (certificat médical obligatoire de non
contre
-indication à la pratique du Tir sportif) au moment de son inscription
– Être parrainé par 2 membres actifs
– S’acquitter de la cotisation annuelle (de septembre A à septembre A+1) ainsi que les droits
d’entrée et le badge d’accès au stand.
Le taux des cotisations, le montant du droit d’entrée et le badge d’accès au stand sont fixés
annuellement. Ils sont calculés en fonction de la quote part reversée à la STEL et de leurs
tarifs en vigueur. (Voir grille tarifaire sur le site de Cellule-Mire Tir)
Un membre est autorisé à s’inscrire dans un autre club, à titre de second club, conformément au règlement de la Fédération Française de Tir.
Un membre affilié à la FFTir, peut choisir la Cellule Mire Tir en tant que deuxième club,
conformément au règlement de la Fédération Française de Tir.
Tout membre actif est tenu de se conformer au règlement intérieur de Cellule-Mire Tir et de la société de tir de la STEL et au règlement de la FFTir.
En cas de réglementation différente, la plus restrictive sera strictement appliquée.
Chaque membre doit avoir une attitude courtoise et respectueuse de chacun, afin de cultiver
un esprit de sportivité et de convivialité propres à cette discipline et à l’esprit de l’association.

Art. 4 – La qualité de membre de Cellule-Mire Tir se perd :
1/ Par démission
2/ Par non-paiement de la cotisation annuelle
3/ Par décision disciplinaire du comité de direction de Cellule-Mire Tir pour faute grave.
Tout manquement au respect du présent règlement peut donner lieu aux sanctions suivantes:
-Simple avertissement, qui sera porté à la connaissance du comité de direction
-Exclusion de deux mois pour faute qui n’est pas due à la sécurité (comme manquement de
respect envers autrui, etc…)
-Exclusion définitive de l’activité (notamment pour le non-respect des règles de sécurité et
règlement ci-dessus), cette exclusion sera décidée par le comité de Direction. Elle sera
effective dès l’adoption par l’équipe dirigeante. Et en aucun cas, les frais d’adhésion ne
pourront être réclamés.
Le membre exclu ne pourra pas se réinscrire l’année suivante s’il en fait la demande.

III. Affiliation

Art. 5 – Cellule-Mire Tir est affiliée à la Fédération Française de Tir régissant les disciplines
de tir sportif de loisir et de compétition qu’elle pratique et dont elle est obligatoirement
membre.
Elle s’engage à se conformer entièrement aux Statuts et Règlements de la Fédération
Française de Tir ainsi qu’à ceux de la Ligue Régionale concernée, et du Comité
Départemental dont elle relève.

Art. 6 – Cellule-Mire Tir est administrée par un comité de Direction de 8 membres élus au
scrutin secret pour 4 ans par l’assemblée générale de Cellule-Mire Tir. Les membres sortants
sont rééligibles.
Tous les membres du comité de Direction de Cellule-Mire Tir doivent être titulaires de la
licence sportive délivrée par la Fédération Française de Tir.
Les candidatures sont adressées au président de Cellule-Mire Tir quinze jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale. Toute candidature adressée après cette date, ne pourra être prise en compte.

Art. 7 – Cellule-Mire Tir fera connaître au Comité Départemental, à la Ligue, dans le mois
qui suit son Assemblée Générale, la composition de son comité directeur comportant les
noms, prénoms, dates et lieux de naissance, nationalités, adresses, numéros de licence de
chaque membre élu en précisant la fonction exercée, à charge pour la ligue de transmettre ces renseignements à la Fédération Française de Tir.

Art. 8 – L’Assemblée Générale de la Cellule-Mire Tir peut fixer, s’il y a lieu, le taux de
remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectués par les
membres du Comité de Direction de Cellule-Mire Tir dans l’exercice de leur activité.

Art. 9 – L’Assemblée Générale de Cellule-Mire Tir comprend tous les membres prévus à
l’Art 3, à jour de leur cotisation.
– Seuls les membres âgés de dix-huit ans au moins le jour de l’assemblée générale peuvent
voter.
– Tous les votants doivent être à jour de leur cotisation pour l’année sportive en cours.
– L’assemblée générale est convoquée par le Président de la Cellule-Mire Tir.
Les convocations sont faites un mois à l’avance par envoi de mails aux membres ou par une
annonce sur le site de l’association.
– Le vote par correspondance n’est pas admis. Le vote par procuration n’est pas admis.
– L’assemblée générale de Cellule-Mire Tir se réunit une fois par an minimum. Elle se réunit
en outre chaque fois qu’elle est convoquée par le comité de direction ou par trois quarts au
moins de ses membres.
– Son ordre du jour est fixé par le comité directeur ou par le bureau.
– Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du comité directeur et à la situation morale et financière de la section.
– Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère
sur les questions à l’ordre du jour.
– Elle pourvoit au renouvellement des membres du comité directeur et à l’élection du Président
de Cellule-Mire Tir dans les conditions fixées à l’Art 6.
-Elle désigne ses représentants aux assemblées générales de la Ligue et du Comité
Départemental de Tir.

Art. 10 – Le Président de Cellule-Mire Tir préside les assemblées générales, du comité de la
direction et du bureau.
– Il ordonne les dépenses de la section.
– Il représente la section au sein de l’association omnisports.
– Il reçoit délégation permanente du président de l’association omnisports pour signer toute
pièce relevant des activités gérées par la Fédération française de Tir.
– Il est la seule habilité à signer les avis préalables aux demandes d’autorisations de détentions
d’armes à titre sportif.
– Il peut déléguer certaines de ses attributions dans des conditions fixées en comité de
Direction
Le règlement intérieur de Cellule-Mire Tir peut être modifié sur simple décision du comité de Direction par vote ayant obtenu la majorité des deux tiers des membres présents

IV. FONCTIONNEMENT DU TIR DE LA CELLULE
MIRE TIR


Art. 12 – En dehors des manifestations organisées par Cellule-Mire Tir, Les tireurs de
Cellule-Mire Tir pourront utiliser l’ensemble des installations fournies par la STEL selon une
Convention établie entre les deux associations. A ce titre, lors des créneaux de tir, les autorités compétentes sont le président de la STEL ou ses adjoints et peuvent se faire assister par des membres de Cellule-Mire Tir si présent lors de l’activité de tir. Le personnel de la STEL est donc également chargée de faire appliquer les règles de sécurité et de faire respecter le règlement en vigueur auprès des tireurs de Cellule-Mir Tir dans ces propres infrastructures.
Aucun observateur ou personne civile ne sera autorisé lors des séances de tir, hormis les
membres honoraires et les représentants de la Fédération Française de Tir (après
établissement d’autorisation d’accès).
Le port de protections auditives est obligatoire aux pas de tir à 25, 50, 100 et 200 mètres, les
protections oculaires / balistiques sont recommandées.
Les armes utilisées seront des armes personnelles, légalement détenues et dont les calibres
sont autorisés par le règlement intérieur de la STEL ou éventuellement, des armes prêtées par la STEL ou de Cellule-Mire Tir.

Chaque tireur sera responsable de l’acquisition, la consommation et de la détention de ses
munitions. Les membres sont responsables des munitions employées avec leurs armes, que
celles-ci soient manufacturées ou rechargées. Les munitions rechargées ne peuvent être
utilisées que par le tireur qui a produit ces dites munitions.
Les créneaux de tir sont ceux mis en place par la STEL sur leur site https://www.eurostand

lorraine.fr/ . La STEL étant un stand fédéral qui accueille et organise des compétitions, celle
ci peuvent donc modifier les horaires d’ouverture.
Un panneau d’information sera mis en place dans l’installation utilisée, pour rappeler le
règlement intérieur de Cellule-Mire Tir et la réglementation de la Fédération Française de Tir.
A sa demande, un membre peut se faire valider un tir de contrôle dans le respect du règlement de la Fédération Française de Tir en s’adressant auprès d’un responsable de l’activité. La gestion du carnet de tir n’étant plus obligatoire il relève de la seule responsabilité de son titulaire.
Pour une première demande d’acquisition, il lui appartient d’effectuer de sa propre
initiative, conformément, à la réglementation en vigueur ses 3 séances annuelles de tirs
contrôlés, espacées de 2 mois minimum et de suivre le cursus d’initiation encadré par la
STEL.
L’armement est transporté dans l’enceinte selon les règles de la Fédération Française de tir.
En cas d’accident ou incident, il faut alerter les secours (15-18-17-112) et le personnel de la
STEL lors de séance de tir ou le personnel de Cellule-Mire Tir lors de manifestations
organisées par celle-ci.

V. Sécurité

Art. 13 – Règles de sécurité à respecter obligatoirement :

  • Une arme doit toujours être considérée comme chargée.
  • Une arme ne doit jamais être dirigée vers quelqu’un.
  • Garder l’index hors de la détente tant que les organes de visée ne sont pas sur
    l’objectif.
  • Être sûr de son objectif et de son environnement.
    IL EST INTERDIT EN TOUS LIEUX
  • De se déplacer avec une arme chargée.
  • D’abandonner une arme sans surveillance ;
  • De manipuler une arme sans l’autorisation de son propriétaire (ceci ne concerne pas
    les entraîneurs ni les arbitres ou membres d’un jury dans l’exercice de leurs fonctions).
  • D’aller aux cibles sans avoir au préalable avisé les autres tireurs et obtenu une mise en
    sécurité complète du pas de tir
  • De se tourner avec une arme au poing chargé ou non chargée, au risque involontaire
    de la pointer sur une personne.
  • L’arme doit toujours être dirigée vers les cibles, même sur la table de tir.
  • De quitter son poste de tir, sans décharger son arme, chargeur retiré et culasse ouverte
    pour les pistolets et les armes longues, barillet basculé pour les revolvers. L’insertion
    d’un drapeau de sécurité doit mettre en évidence que l’arme est en sécurité.
  • De tirer volontairement sur le sol, le plafond ou les murs, au risque possible de
    ricochets.
  • De manipuler une arme avec désinvolture sous prétexte qu’elle est déchargée.
  • De manipuler une arme quand les tireurs se rendent aux cibles.
  • Un tireur ne doit en aucun cas gêner un autre tireur.

VI. Responsabilité

Art. 14 – Cellule-Mire Tir décline toute responsabilité pour tout accident qui surviendrait à la
suite de l’inobservation des directives ci-dessus énumérées, ainsi que pour tout accident non
couvert par les assurances de la Fédération Française de Tir ou des assureurs étrangers.
Elle se réserve de droit, le cas échéant, de prendre les sanctions appropriées, notamment en
cas de non-observation du règlement :
– Exclusion du membre, voir Art. 4.
– Poursuites civiles et pénales.

VII. Tirs d’initiation ou découverte du tir

Art. 15 – Procédure d’initiation des nouveaux tireurs.
Première demande d’acquisition d’arme de catégorie B:
Le tireur doit avoir suivi une formation aux règles de sécurité. Ils doivent avoir suivi le cursus de formation (réunion d’information nouveaux tireurs + tirs plomb + 22lf + 3 tirs de contrôles) qui sera intégralement pris en charge par le personnel de la STEL. Cette formation reste contrôlée par le QCM édité par la FFTir. Le personnel de la STEL valide ce passage de test qui est enregistré sur le carnet de tir et sur Itac.
Sur le plan pratique, l’adhérent doit justifier de trois tirs contrôlés espacés de 2 mois minimum dans l’année précédant la demande, tirs enregistrés sur le registre des tirs contrôlés.
Pour une facilité de suivi de cette procédure, le principe du carnet de tir est conservé jusqu’à la demande de la première « feuille verte ».

Art. 16 – Tirs de « découverte », les tirs de découverte seront encadrés par le personnel de
Cellule-Mire Tir. Ils seront pratiqués en respect avec les règles de la FFTir : passage des
tireurs au fichier des interdits d’armes et utilisation uniquement d’armes d’épaule ou de poing en calibre 22 lr ou arme de poing à percussion centrale. Les armes d’épaule semi-automatique en percussion centrale ne sont pas autorisées.

VIII. Les formations et compétitions FFTIR

Les différentes formations proposées par la FFTir (comme le CAC, animateur, initiateur,
etc,…) ne seront pas prises en charge par Cellule-Mir Tir mais par les tireurs eux-mêmes.
Les compétitons organisées par la FFtir (comme le TAR, Moselle 25-50m, etc …) ne seront
pas prises en charge par Cellule-Mir Tir mais par les tireurs eux-mêmes.

IX. Formalités

Le Président doit effectuer devant les autorités administratives, les formalités prévues par les statuts et le règlement intérieur de l’association.
Le présent Règlement Intérieur de l’association Cellule-Mire Tir a été adopté en Assemblée
Générale

Tout manquement au règlement intérieur mentionné ci-dessus peut amener à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion sans remboursement aucun. La STEL se réserve également le droit de sanctionner tout membre de Cellule-Mire Tir pour le non respect de son règlement intérieur.

Julie Ludmann
Présidente

REGLEMENT INTERIEUR STEL